Séance du 8 décembre 2020

08/12/2020

Ordre du jour : 

1- Approbation du compte rendu du conseil municipal du 22 septembre 2020
2- Présentation du Rapport d’activité 2019 de Morbihan Énergies
3- Attribution d’Indemnités horaires pour travaux supplémentaires IHTS
4- Renouvellement de la convention relative à la médecine professionnelle et préventive avec le CDG56
5- Attribution de bons d’achats pour les participants au concours des maisons fleuries 2019
6- Clôture du budget Lotissement de la Voie Verte
7- Décisions modificatives
8- Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement par anticipation du vote du budget 2021 en application de l’article L1612-1
9- Versement d’un acompte contrat d’Association École Sainte Jeanne d’Arc
10- Vote des tarifs de garderie périscolaire à compter du 1er janvier 2021
11- Modification de la longueur de voirie intégrée dans le domaine public communal
12- Lancement d’une procédure d’incorporation dans le domaine communal d’immeubles présumés sans maître
13- Incorporation dans le domaine communal de biens sans maître
a) Incorporation dans le domaine communal d’un bien sans maître à Trégadoret cadastré Q1220
b) Incorporation dans le domaine communal de biens sans maître à Trégadoret cadastrés Q254 et Q1216
c) Incorporation dans le domaine communal de biens sans maître à Leuléac cadastrés ZN235 et ZN246
14- Prescription de la révision du Plan local d’urbanisme PLU, et définition des modalités de concertation
15- Compte rendu des décisions prises par le Maire et ses adjoints dans le cadre de leurs délégations,
Questions diverses
16- Annulation de loyers professionnels pendant la deuxième période de confinement Questions diverses