Séance du 27 septembre 2022

27/09/2022

1- Approbation du compte rendu du conseil municipal du 5 juillet 2022
2- Adoption du référentiel M57 par droit d’option à compter du 1er janvier 2023
3- Décisions modificatives
4- Taxe forfaitaire sur la cession à titre onéreux de terrains nus devenus constructibles
5- Annulation de la subvention exceptionnelle pour l’organisation de la journée sports et découverte 2022
6- Attribution de subventions exceptionnelles aux associations
7- Frais de mission des élus participation au Congrès des Maires
8- Recrutement d’agents contractuels de droit public
9- Adhésion à la mission de médiation proposée par le CDG56
10- Remplacement d’un membre à la commission communautaire « affaires culturelles, grands équipements et évènements »
11- Compte rendu des décisions prises par le Maire et ses adjoints dans le cadre de leurs délégations Questions diverses :
12- Participation communale à la destruction de nids de frelons