menu
ACTUALITES DIVERSES
Actualités
Agenda
Flash Infos
Editos
CONTACT
Nous contacter
Horaires d'ouvertures
MAIRIE
Le Conseil Municipal
Avis Administratifs
Arrêtés pris par le maire et ses adjoints
Bulletin Municipal
Pti't Loyatais
Comptes rendus des conseils municipaux
Intercommunalité
VIE PRATIQUE
Démarches administratives
Collecte des déchets
Bien vivre ensemble
Eau et assainissement
Lutte contre les nuisibles
ENFANCE JEUNESSE
Les écoles
Assistantes Maternelles
Restaurant Scolaire
Garderie Périscolaire
Accueil de Loisirs Ploërmel Communauté
Paiement en ligne
URBANISME / TRAVAUX
Cadastre
Déclarations d'urbanisme
Règlement PLU
VIVRE A LOYAT
Logements communaux
Location Salle Polyvalente
Plannings Salle Omnisports
Annuaire de la santé
Annuaire des professionnels
Annuaire des associations
Cadre de vie - embellissement
Médiathèque "Lire en Yvel"
Équipements municipaux
Cimetière
Patrimoine
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 7 février 2023
Accueil
/
MAIRIE
/
Comptes rendus des conseils municipaux
/
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 7 février 2023
07/02/2023
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 7 février 2023
Pièces jointes
file_download
PR0CES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 7 FEVRIER 2023.pdf (PDF - 1.87Mo)
×
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
×
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes